top of page

Mentions légales

HÉBERGEUR : WIX

 

ÉDITEUR

 

Vous êtes actuellement connecté au site internet de la société Joëlle Roubache, L'atelier.

SASU au capital social de 3 000 €. RCS 799 852 686. 

25 avenue d’Eylau – 75 116 Paris

Tél. : +33 (0) 6 70 97 32 55

email : jroubache@roubachelatelier.com

Directrice de publication : Joelle Roubache.

 

 

DROITS D’ACCÈS AUX INFORMATIONS PERSONNELLES

 

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, écrivez nous un courrier électronique sur cette page ou un courrier en écrivant au responsable de la publication à l’adresse ci-dessus.

 

DROITS D’AUTEUR

 

Les vidéos, photos, textes et logos contenus sur ce site web sont protégés par des droits de propriété intellectuelle détenus par Joëlle Roubache. Nous remercions particulièrement A. Marchand pour ses illustrations. Les logiciels et applicatifs sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers.

Leur utilisation est soumis à autorisation et exclusivement réservé à un usage de communication et publicité concernant Joëlle Roubache, sa marque, ses services et ses produits.

Toute autre utilisation, transmission, rediffusion ou reproduction de ces photos, textes, logos et applications pour un objet autre que celui décrit auparavant, y compris sur un autre site web sans un accord écrit, express et préalable de Joëlle Roubache est strictement prohibée.

Toute reproduction (transfert sur un autre support) ou utilisation de données de ce site web est exclusivement limitée à l’usage personnel et privé des utilisateurs du réseau internet, à l’exclusion de toute diffusion notamment à usage commercial.

Toute reproduction ou utilisation, même à des fins privées, de la totalité ou d’une partie substantielle des données de ce site web est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux articles L 343-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, aux règlements nationaux et aux conventions internationales en vigueur.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.

 

INFORMATIONS RECUEILLIES SUR LES FORMULAIRES

Les données collectées sont enregistrées dans un fichier informatisé et traitées par le responsable commercial.Elles sont conservées pendant la durée de la relation commerciale, et ne sont jamais communiquées à l'extérieur de l'entreprise.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter l'entreprise à : contact@roubachelatelier.comSi vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

bottom of page